{"id":1310,"date":"2026-02-03T15:26:24","date_gmt":"2026-02-03T14:26:24","guid":{"rendered":"http:\/\/xnewiii.cluster100.hosting.ovh.net\/?page_id=1310"},"modified":"2026-04-02T12:39:58","modified_gmt":"2026-04-02T10:39:58","slug":"reglement-interieur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/seudreetmer.fr\/index.php\/reglement-interieur\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"\n
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Seudre et Mer
R\u00e8glement Int\u00e9rieur <\/h1>\n<\/div><\/div>\n<\/div><\/div><\/section>\n\n\n\n

Pr\u00e9ambule<\/p>\n\n\n\n

Ce r\u00e8glement int\u00e9rieur a pour but de compl\u00e9ter les statuts et de pr\u00e9ciser les r\u00e9gies applicables au sein de l’association Seudre et Mer dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 la Mairie de Mornac, 20 rue des Halles, 17113 Momac-sur-Seudre.
<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 1 – ADHESION ET COTISATION<\/h5>\n\n\n\n

Avec le bulletin d’adh\u00e9sion, l’adh\u00e9rent doit signer \u00ab avoir lu et accept\u00e9 \u00bb le r\u00e8glement int\u00e9rieur. ce r\u00e8glement est disponible sur le site de l’association et sera \u00e9galement consultable par tous dans un porte documents entrepos\u00e9 dans les locaux de l’association.<\/p>\n\n\n\n

Ne peuvent participer aux activit\u00e9s de l’association que les membres inscrits et \u00e0 jour de leur cotisation.<\/p>\n\n\n\n

L’inscription est annuelle (ann\u00e9e calendaire), la cotisation est forfaitaire.<\/p>\n\n\n\n

Le conseil d’administration fixe le montant des cotisations qui est soumis au vote lors de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale suivante (applicable l’ann\u00e9e suivante) :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  • Membre adh\u00e9rent<\/li>\n\n\n\n
  • Membre adh\u00e9rent navigant.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

    La cotisation prise pendant le dernier trimestre de l\u2019\u2019ann\u00e9e sera valable jusqu’\u00e0 la fin de l’ann\u00e9e suivante (r\u00e9ajustement possible si augmentation de la cotisation).<\/p>\n\n\n\n

    En cas de d\u00e9part du membre, la cotisation n’est pas remboursable et ce quel qu’en soit le motif
    <\/p>\n\n\n\n

    ARTICLE 2 – LES MEMBRES<\/h5>\n\n\n\n

    L’association Seudre et Mer n’est pas une association d’usagers, ses adh\u00e9rents sont des membres actifs. L’adh\u00e9sion requise aux statuts implique qu’ils contribuent \u00e0 la vie de l’association, selon leur disponibilit\u00e9 et \u00e0 leur convenance :<\/p>\n\n\n\n

      \n
    • en participant aux activit\u00e9s et animations de leur choix ainsi qu’aux permanences de la cabane,<\/li>\n\n\n\n
    • en collaborant \u00e0 l’organisation des manifestations, en participant aux t\u00e2ches d’entretien, de rangement des locaux et du mat\u00e9riel mis \u00e0 la disposition de la collectivit\u00e9.<\/li>\n\n\n\n
    • en veillant \u00e0 ne pas porter atteinte aux autres adh\u00e9rents, tant \u00e0 titre individuel que collectif,<\/li>\n\n\n\n
    • en s’interdisant tout comportement nuisible au bon fonctionnement et aux int\u00e9r\u00eats de l\u2019association
      <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
      ARTICLE 3 – MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION<\/h5>\n\n\n\n

      Tout membre, \u00e0 jour du paiement de sa cotisation, ayant au moins 1 an d’anciennet\u00e9, peut entrer au conseil d’administration sous condition d’en avoir fait la demande par correspondance \u00e9crite au CA, au moins 2 mois avant l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. La candidature doit \u00eatre accept\u00e9e par vote lors de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n\n\n\n

      Les administrateurs sont des membres actifs \u00e9lus, b\u00e9n\u00e9voles, qui ont fait le choix de mettre leur disponibilit\u00e9, leur bonne volont\u00e9 et leurs comp\u00e9tences au service de l’association et d’\u0153uvrer dans l’int\u00e9r\u00eat de la collectivit\u00e9.
      <\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 4 – ASSEMBLEES GENERALES<\/h5>\n\n\n\n

      Les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales (ordinaires ou extraordinaires) sont convoqu\u00e9es par le pr\u00e9sident apr\u00e8s avis du conseil d’administration.
      Le secr\u00e9taire adresse les convocations aux adh\u00e9rents par mail. En cas d’indisponibilit\u00e9, un adh\u00e9rent \u00e0 la possibilit\u00e9 de donner pouvoir \u00e0 un autre membre de l’association pour le repr\u00e9senter.
      Le nombre de pouvoirs d\u00e9tenus est limit\u00e9 \u00e0 2.
      <\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 5 – LA CABANE<\/h5>\n\n\n\n

      L’utilisation de la cabane est \u00e0 usage exclusif de l’association Seudre et Mer.<\/p>\n\n\n\n

        \n
      • Seule la mairie, par son repr\u00e9sentant, donne les indications des produits \u00e0 utiliser pour l’entretien de la cabane. Le changement de couleur est interdit. L’entretien de la cabane et ses abords est \u00e0 la charge de l’association Seudre et Mer.<\/li>\n\n\n\n
      • Toute modification importante (agrandissement du ponton, cr\u00e9ation d’une terrasse, modification d’ouvertures, am\u00e9nagements ext\u00e9rieurs etc…) est interdite sans l’accord de la mairie.<\/li>\n\n\n\n
      • L’am\u00e9nagement int\u00e9rieur est \u00e0 la charge de l’association.<\/li>\n\n\n\n
      • L’entretien int\u00e9rieur est \u00e0 la charge des utilisateurs. Il va de soit que la r\u00e8gle de bon sens et du savoir vivre ensemble doit \u00eatre appliqu\u00e9e pour laisser et garder un endroit propre et agr\u00e9able pour tous. Tout objet utilis\u00e9 doit \u00eatre imp\u00e9rativement remis \u00e0 sa place d’origine.<\/li>\n\n\n\n
      • Pour l’occupation de la cabane, les utilisateurs (commissions ou membres) doivent informer le responsable de la cabane qui indiquera les jours d’occupation sur le planning pr\u00e9vu \u00e0 cet effet.<\/li>\n\n\n\n
      • La cabane n’est pas un d\u00e9bit de boissons, aussi la vente d’alcool ou de boissons est interdite.\u2028Cependant, le partage d’un ap\u00e9ritif, du verre de l’amiti\u00e9 dans le cadre d’un partage d’un moment convivial est autoris\u00e9 uniquement aux membres de l’association et aux invit\u00e9s exceptionnels, en pr\u00e9cisant toujours que l’abus d’alcool est dangereux pour la sant\u00e9. Les membres de l’association sont invit\u00e9s \u00e0 payer le montant de leur consommation \u00e0 l’association.<\/li>\n\n\n\n
      • Le stationnement est interdit devant la cabane, sauf pour le chargement ou le d\u00e9chargement de mat\u00e9riel.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

        <\/p>\n\n\n\n

        ARTICLE 6 – TRAVAUX D’ENTRETIEN DES BATEAUX<\/h5>\n\n\n\n

        Tout membre de l’association a acc\u00e8s aux bateaux et peut participer aux divers travaux, sous r\u00e9serve d’adh\u00e9rer pr\u00e9alablement aux conditions ci-dessous :<\/p>\n\n\n\n

          \n
        • l’activit\u00e9 se fait sous la responsabilit\u00e9 pleine et enti\u00e8re du membre d\u00e9sirant participer aux travaux,<\/li>\n\n\n\n
        • aucun travail, ni activit\u00e9 n’\u00e9tant obligatoire, le membre est seul juge de sa capacit\u00e9 \u00e0 r\u00e9aliser une t\u00e2che, ainsi que son aptitude \u00e0 se servir de l’outillage et des produits mis \u00e0 sa disposition,<\/li>\n\n\n\n
        • pour l’utilisation des machines et du mat\u00e9riel, et pour tous les travaux d’entretien \u00e0 la cabane ou sur les bateaux, il est imp\u00e9ratif d’\u00eatre au moins deux membres sur le chantier,<\/li>\n\n\n\n
        • l’outillage peut appartenir \u00e0 l’association ou \u00eatre la propri\u00e9t\u00e9 d’un membre qui s’en sert ou la pr\u00eate, sous sa seule responsabilit\u00e9,<\/li>\n\n\n\n
        • le pr\u00eat du mat\u00e9riel est possible sur demande aupr\u00e8s du responsable du chantier ou du pr\u00e9sident. En cas de perte ou de casse, la r\u00e9paration ou le remplacement est \u00e0 la charge de l’utilisateur emprunteur. Le pr\u00eat et la dur\u00e9e seront mentionn\u00e9s sur le cahier pr\u00e9vu \u00e0 cet effet.
          <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
          ARTICLE 7 – NAVIGATIONS<\/h5>\n\n\n\n

          Tout membre navigant de l’association a acc\u00e8s aux navires et peut participer aux navigations sous r\u00e9serve d’adh\u00e9rer pr\u00e9alablement aux conditions ci-dessous :<\/p>\n\n\n\n

            \n
          • – le membre adulte doit s’\u00eatre acquitt\u00e9 du montant de l’option \u00ab membre navigant \u00bb compl\u00e9tant son adh\u00e9sion, sauf s’il s’agit d’un invit\u00e9 exceptionnel,
            aucune navigation ne peut \u00eatre engag\u00e9e sans l’accord du pr\u00e9sident ou du responsable des navigations,<\/li>\n\n\n\n
          • les \u00e9quipages sont constitu\u00e9s autour d’un chef de bord responsable du pilotage et de la s\u00e9curit\u00e9 du navire,<\/li>\n\n\n\n
          • seuls les membres d\u00e9sign\u00e9s par le conseil d’administration peuvent \u00eatre nomm\u00e9s chefs de bord des navires de l’association,<\/li>\n\n\n\n
          • toute d\u00e9cision du chef de bord doit \u00eatre respect\u00e9e sans r\u00e9serve,<\/li>\n\n\n\n
          • le port du gilet de sauvetage est obligatoire \u00e0 bord des navires de l’association. Il est rappel\u00e9 que le chef de bord est l\u00e9galement responsable et maitre \u00e0 bord. Il est le seul \u00e0 d\u00e9cider du<\/li>\n\n\n\n
          • pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, nos amis les animaux ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 monter \u00e0 bord des bateaux,<\/li>\n\n\n\n
          • les bateaux ne peuvent naviguer que dans le cadre associatif, ils ne peuvent \u00eatre pr\u00eat\u00e9s ou lou\u00e9s pour des motifs \u00e0 titre priv\u00e9.
            <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
            ARTICLE 8 – TENUE DES STANDS<\/h5>\n\n\n\n

            selon les organisations, nous pouvons vendre du sel et autres objets, uniquement pour le bon fonctionnement de l’association et aider \u00e0 financer les d\u00e9penses<\/p>\n\n\n\n

            Lors des manifestations, chacun est responsable du stand qu’il tient. Il s’occupe de transporter le mat\u00e9riel (sel, et divers objets du stand) et le remettra en place au local. La tenue d’un cahier permettra une bonne \u00e9valuation des stocks.
            <\/p>\n\n\n\n

            ARTICLE 9 – PATRIMOINE CULTUREL<\/h5>\n\n\n\n

            L\u2019association s’engage \u00e0 conserver tout le patrimoine culturel qu’elle d\u00e9tient (photos, films, objets, documents, livres, panneaux etc…) et s’interdit toute destruction sans l’accord des membres du conseil d’administration.
            <\/p>\n\n\n\n

            ARTICLE 10 – RESPONSABILITES<\/h5>\n\n\n\n

            Les membres n’ont aucun lien de subordination entre eux. En cas d’accident, le pr\u00e9sident de l’association ou la personne qui prendrait la direction d’une t\u00e2che, ne pourra \u00eatre rendu personnellement responsable, si le membre qui y concourt volontairement se juge apte \u00e0 l’assumer.<\/p>\n\n\n\n

            Il en va de m\u00eame pour les navigations. Si le chef de bord doit faire respecter les consignes de s\u00e9curit\u00e9 du bateau, chacun est responsable individuellement, de son comportement sur l’eau comme \u00e0 terre.<\/p>\n\n\n\n

            La responsabilit\u00e9 des membres mineurs, lors des activit\u00e9s manuelles ou nautiques, incombe \u00e0 leurs parents ou leurs repr\u00e9sentants l\u00e9gaux. Les activit\u00e9s nautiques sont autoris\u00e9es aux mineurs de 12 ans sachant nager, accompagn\u00e9s par leurs parents ou leurs repr\u00e9sentants l\u00e9gaux.<\/p>\n\n\n\n

            Seuls les membres inscrits et \u00e0 jour de leur cotisation sont couverts par la responsabilit\u00e9 civile de l’assurance de l’association. Un invit\u00e9 peut toutefois effectuer un seul et unique essai d’activit\u00e9 de navigation moyennant la signature d’une d\u00e9charge.
            <\/p>\n\n\n\n

            ARTICLE 11 – DONNEES PERSONNELLES<\/h5>\n\n\n\n

            Les informations personnelles collect\u00e9es par l’association font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalit\u00e9 de cr\u00e9er des fiches \u00ab contact \u00bb pour la gestion des dossiers d’inscription et de cotisation, ainsi que pour l’envoi d’informations li\u00e9es aux activit\u00e9s de l’association.<\/p>\n\n\n\n

            Ces informations personnelles sont \u00e0 destination exclusive de l’association. Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es 3 ans apr\u00e8s la fin de la p\u00e9riode d’adh\u00e9sion. A tout moment, le membre peut faire une demande \u00e9crite pour que ses informations personnelles soient supprim\u00e9es ou conserv\u00e9es dans le fichier de l’association et ne servent plus aux supports de communication de l’association Seudre et Mer
            <\/p>\n\n\n\n

            ARTICLE 12 – DROIT A L’IMAGE <\/h5>\n\n\n\n

            Le membre autorise l’association Seudre et Mer \u00e0 le photographier ou le filmer dans le cadre des \u00e9v\u00e8nements ou activit\u00e9s qu’elle organise. Il accepte l’utilisation et l’exploitation non commerciale de son image dans le cadre de la promotion de l’association, notamment sur son site internet, ainsi que sa reproduction sur quelque support que ce soit et ce, \u00e0 titre gracieux et pour la dur\u00e9e de vie de l’association. Le membre renonce \u00e0 se pr\u00e9valoir d’un quelconque droit \u00e0 l’image et \u00e0 toute action \u00e0 l’encontre de l’association qui trouverait son origine \u00e0 l’exploitation de son image dans le cadre pr\u00e9cit\u00e9. en contrepartie, l’association s’engage\u00e2t \u00e0 respecter l’image et \u00e0 ne l’utiliser que dans le cadre pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9fini.<\/p>\n\n\n\n

            L’adh\u00e9rent, en prenant son adh\u00e9sion, accepte et s’engage \u00e0 respecter le r\u00e8glement int\u00e9rieur. L’association Seudre et Mer ou son repr\u00e9sentant, ne pourra \u00eatre tenue responsable en cas<\/strong><\/p>\n\n\n\n

            du non respect du r\u00e8glement int\u00e9rieur par l’adh\u00e9rent.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

            Edition valid\u00e9e par vote du conseil d’administration r\u00e9uni le 13 mai 2025<\/strong>, et ratifi\u00e9e lors de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du 7 mars 2026.<\/strong> <\/p>\n\n\n\n

            Fait \u00e0 Momac sur Seudre, le 14 MAI 2025<\/p>\n\n\n\n

            Pour l’association Seudre et Mer :<\/p>\n\n\n\n

            \n
            \n

            Le pr\u00e9sident : Nicolas Mercier<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

            \n

            La secr\u00e9taire : Fran\u00e7oise Launay<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div><\/div><\/section>\n\n\n\n

            <\/div>\n\n\n\n

            Le document officiel est accessible sur la page l’histoire de Seudre et Mer<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

            Pr\u00e9ambule Ce r\u00e8glement int\u00e9rieur a pour but de compl\u00e9ter les statuts et de pr\u00e9ciser les r\u00e9gies applicables au sein de l’association Seudre et Mer dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 la Mairie de Mornac, 20 rue des Halles, 17113 Momac-sur-Seudre. ARTICLE 1 – ADHESION ET COTISATION Avec le bulletin d’adh\u00e9sion, l’adh\u00e9rent doit signer \u00ab … Poursuivre la lecture \u00ab\u00a0R\u00e8glement int\u00e9rieur\u00a0\u00bb<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":92,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":"","_members_access_role":[],"_members_access_error":""},"class_list":["post-1310","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/seudreetmer.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1310","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/seudreetmer.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/seudreetmer.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/seudreetmer.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/seudreetmer.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1310"}],"version-history":[{"count":21,"href":"https:\/\/seudreetmer.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1310\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3559,"href":"https:\/\/seudreetmer.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1310\/revisions\/3559"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/seudreetmer.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1310"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}